Anticancéreux oraux – Textes de référence

Dernière mise à jour : jeudi 18 avril 2019

 

Rapport INCaInstitut National Du Cancer (Octobre 2016) : « Parcours de soins d’un patient traité par anticancéreux oraux »

Circulaire Frontière HDJ (Juin 2010): Instruction DGOSDirection Générale de l'Offre de Soins Direction Générale de l’Offre de Soins/R n°2010-201 du 15 juin 2010 relative aux « Conditions de facturation d’un GHS pour les prises en charge hospitalières de moins d’une journée ainsi que pour les prises en charge dans une unité d’hospitalisation de courte durée »

Forfaits AP/SE et Prestations intermédiaires (Février 2015) : Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile

Forfaits Sécurité Environnement (Février 2018) : Arrêté du 23 février 2018 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile

Consultation de primo-prescription d’un traitement du cancer par voie de chimiothérapie orale (Avril 2016) : Guide de recueil FICHSUP

Consultations complexes – Article 28.4 (Octobre 2016) : Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie signée le 25 août 2016