Textes fondateurs

Dernière mise à jour : jeudi 20 juillet 2023

Textes fondateurs

Les textes fondateurs du DSR-C

Les Réseaux Régionaux de Cancérologie ONCONPDC et ONCOPIC ont fusionné le 30 juin 2017 et sont devenus ONCO HAUTS-DE-FRANCE

Les textes nationaux

Décret n° 2021-1797 du 23 décembre 2021 relatif à la mise en cohérence des dispositions relatives aux DAC et aux DSR

Instruction no DGOS/R3/INCA/2019/248 du 2 décembre 2019 relative à l’évolution des missions des RRC

Référentiel organisationnel INCa - Mission des RRC (Mai 2019)

Plan cancer 2014 – 2019

Circulaire Organisation des soins en cancérologie (22/02/2005)