HAD – Textes de référence

Dernière mise à jour : mercredi 24 avril 2019

 

Parcours de santé : le ministère et la HASHaute Autorité de Santé facilitent l’accès à l’hospitalisation à domicile (HASHaute Autorité de Santé – 4 décembre 2018)

Accueil, accompagnement et organisation des soins en établissement de santé pour les personnes en situation de handicap (HASHaute Autorité de Santé – septembre 2018)

Conditions d’admission et les modalités de prise en charge conjointe des patients par un établissement d’hospitalisation à domicile et un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d’aide et de soins à domicile (Décret n° 2018-430 du 1er juin 2018)

Algorithme d’aide à la décision d’orientation des patients en HADHospitalisation A Domicile à destination des médecins prescripteurs (HASHaute Autorité de Santé – novembre 2017)

Conditions techniques de fonctionnement des établissements d’hospitalisation à domicile (Décret n° 2017-817 du 5 mai 2017)

Accompagner la fin de vie des personnes âgées à domicile (HASHaute Autorité de Santé – janvier 2017)

Conditions du développement de la chimiothérapie en hospitalisation à domicile (HASHaute Autorité de Santé – janvier 2015)

Recommandations relatives aux relations entre les établissements autorisés pour la pratique de la chimiothérapie et les établissements dits « associés » (INCaInstitut National Du Cancer – avril 2009)

Conditions d’utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (Arrêté du 20 décembre 2004)